Projet Tribunal V 1.0

Le projet de tribunal RP sur Aion est là pour offrir la possibilité de mettre en scène des procès et jugements RP et donner du corps et de l'épaisseur au RP social et législatif du serveur.

• Fonctionnement :
  

Il consiste à nommer un Juge qui sera épaulé de plusieurs jurés (5) sur les affaires.
Le juge aura une voix comptant double, et les jurés seront tirés au sort aléatoirement, et non fixes contrairement au juge.
Ainsi on évite un système ou tout le pouvoir est entre les mêmes mains, et/ou un juge trop puissant et indépendant. Ce dernier d'ailleurs est nommé et est révoqué par Sanctum. L'intervention des PNJ n'est là que pour assurer le turn-over et/ou intervenir si vraiment les persos en place mettent le bordel.
Le juge est là pour une durée fixe et renouvelable une fois maximum. Reste à voir la durée du mandat, en tout cas au début il faudra garder le premier juge pour que le projet tienne la route. Les PJ peuvent tenter de monter un dossier contre un magistrat, en RP avec un bon dossier !

• Déroulement :
  

Quand les PJ auront chopé un type coupable d'un crime (ou avec assez de faits pour l'interpeller et le coffrer) ce dernier peut, si son délit est suffisamment grave ou s'il demande l'assistance d'un tiers être porté devant le tribunal. Les autorités (Fahra) devront alors avertir le juge en place pour fixer le début du procès. Dès lors je ferai un tirage au sort pour élire les jurés.

Une fois qu'on a la team complète on peut lancer les hostilités. Là ca reprend un peu le déroulement classique d'un procès irl, l'accusation (PJ ou PNJ si y en a pas) fera son laïus et son réquisitoire en mentionnant les faits, les charges et une requête de sentence. A ce jour tout le monde veut faire juge, mais le "procureur" ou grand inquisiteur est un rôle non négligeable. J'espère trouver une purge suffisamment hargneuse pour ce rôle.
Viendra ensuite le tour de la défense de faire sa plaidoirie.
Et enfin les délibérations. Comme je disais le juge a une voix double, les jurés une voix simple. Au vu de la maigreur de la communauté et pour caler des évents avec la disponibilité de tous je pense partir sur une base de 5 jurés.

Un verdict est posé à la majorité absolue.

Premier évent Tribunal : Le procès du chien noir et associés.

Juge : Valadhiel
Jurés : à nommer

Procureur : Lavirintos

Date prévue : Vendredi 12 février

Je pense qu'il faudrait que tu précises les rêgles d'objections. Par ailleur je n'ai pas compris, il n'y aura qu'un seul juge ou ce n'est que temporaire ?

Sinon Zuri a été engagé chez les Ars Magna pour ses capacités de juriste au départ, si cela peut intéresser les futurs accusés/victimes.

Ps : une personne n'est pas coupable d'un crime, elle est accusée d'un crime.

Ce système est en gros celui de nos démocraties. On pourrait parfaitement supposer un autre système: moins lourd et plus expéditif. Pourquoi ne pas considérer les prévenus coupables de base et faire un tribunal de sanction?

Athelion a écrit:

Ce système est en gros celui de nos démocraties. On pourrait parfaitement supposer un autre système: moins lourd et plus expéditif. Pourquoi ne pas considérer les prévenus coupables de base et faire un tribunal de sanction?

J'y ai pensé et j'aurais aimé çà aussi, mais après je sais pas quel retour ça aurait donné. J'ai peur d'affirmer que le projet aurait surement été rejetté en bloc si on penchait pour une justice plus "moyen ageuse" malgré le raffinement apparent des Elyos (ce qui n'empeche pas) qui aurait été cohérente et justifiée sur certains points, mais rejetée hrp par les joueurs

je trouve que c'est une idée très alléchante et fort sympatique

et comme le dit Valadhiel, passer par le système américain, fonctionnant sur la présomption d'innocence est ce qui pourrait être le plus drôle en rp, ainsi que le système qui permettrait de meubler un peu le procès et ne pas se limiter a "il a fait ça ça et ça la condamnation est donc ça "

les Elyos ne sont pas des bêtes, ils sont un minimum raffiné et on le remarque bien sur les tenues rp, ils sont un minimum réfléchi et ont un certain nombre de valeurs je pense
je pense qu'il soit tout a fait normal de prouver la culpabilité de quelqu'un avant de le punir non?

La société de Sanctum n'est en rien , a mes yeux démocratique , il y a de nombreux exemples au sein des quetes , des pnj qui le prouvent, le "raffinement" n'est qu'apparence en effet , un peuple en guerre depuis des siecles et des siecles a tendance a sacrifier les libertés fondamentales individuelles .

Les dirigeants contrôlent , manipulent, tant l'opinion que la religion parfois a leur gré. Donc même si ce n'est pas forcément ma tasse de rhum comme event rp , je me permet de donner mon avis sur la question, en effet , je voyais plus comme Athelion un tribunal dans le genre de ceux de l'inquisition espagnol.

Qu'on coupe la poire en deux pour créer du rp je le comprendrais parfaitement, mais vu de ma bulle ce serait dommage de vouloir reproduire parfaitement, justement un tribunal irl.

Une question me tarrode : Avec un tribunal comme vous le souhaiteriez, quel serait l'intêret de le jouer ?

Kaltane a écrit:

Qu'on coupe la poire en deux pour créer du rp je le comprendrais parfaitement, mais vu de ma bulle ce serait dommage de vouloir reproduire parfaitement, justement un tribunal irl.

Aucun , c'est pourquoi si tu avais lu mon post jusqu'au bout tu aurais lu ceci, de même qu'Athelion parle de quelque chose de plus violent, ça ne signifie pas forcément non plus une exécution sommaire.
Enfin bref, cela reste encore une fois mon humble et modeste avis... bon courage pour votre projet

Il ne faut pas médire de la jusctice au moyen age qui pour une grande partie s'appuit encore sur le droit romain...et le droit romain lui meme impose un systeme juridique proche de ce que l'on connais aujourd'hui...a savoir l'obligation pour le plaignat de prouver la culpabilité de l'accusé, l'egalité des citoyens devant la loie, la séparation des pouvoirs, et la possibilité de faire appel a des juris consulti pour assurer la protection des interets d'un partit comme de l'autre...

Donc un pays en guerre, (et c'est le cas de l'empire romain sauf sous la pax romana et encore, ainsi que bon nombre de nation au cour de l'histoire, n'empeche pas l'etablissement de droits juridiques proche d'un tribunal moderne...)

Je vais pas flooder ce message sérieux..

Drel, merci pour tout ce que tu fais pour la communauté rp de ce serveur.
J'adhère au projet, en mettant un hola sur le juge

Valladiel a volontairement squizzé une interaction rp a moi, en admettant le manque de respect qui en découlait..
Je ne prendrais en compte aucune de ses interactions rp et j'ai bloqué le personnage.. Drakini va pouvoir se la couler douce^^

Après, imaginer un ssytème d'amende correspondant au niveau du personnage.. Ou une mise sous caution, permettant à un ami plus fortuné de payer l'amende. Voir même encore un système de prêteur sur gage

Le systeme d'amende est déjà proposé dans les projets de lois, non ?

C'est regrettable que vous vous ignoriez...Il faudra donc forcément un second juge pour s'occuper du rustr..Je veux dire de Drakini.

Je pense que les états unis ont une justice quasi similaire au notre d'autant plus qu'elle doit découler du systeme juridique des anciennes colonies britanique et donc incorporer l'abeas corpus cher à nos amis Plantagenets (Henri ll ?) eux même influencés par la culture occitane et donc par le droit romain encore en vigueur dans la moitié sud de la france au Xleme siecle.

Donc je pense que le systeme proposé par Drelnas et d'autres reste le plus apte a etre joué... de plus je pense qu'il n'ets pas necessaire de penser le systeme juridique d'Aion l'important n'étant pas tant de coller à l'univers que de trouver la meilleure facon de s'amuser...et je crois que le systeme définit reste le plus maitrisé par tous et donc le plus amusant a manipuler et à reglementer...

Spoiler:

moi j'adère a fond. en effet, ton système drel permet beaucoup plus de RP. parfois en JDR, il faut pas forcément cherché le plus crédible, mais celle qui sert l'histoire et le RP... et là je pense que ce système, qui est suffidsement simple pour qu'il n'y ai pas de prise de tête et que du coup tout le monde n'ai à se concentrer que sur le jeu, avec les plaidoiries et tout... permet aussi par le fait que chacun ai son mot à dire de faire des histoires ou on pourra vraiment s'amuser. s'il y avait un juge qui tranche arbitrairement, sans toute la partie jugement, en mode dictature, ça serait bien moins drôle d'essayer de trouver des trucs pour convaincre quelqu'un d'un crime ou d'innocence.

bref j'ai hate de voire ça!

M'dame m'dame !

On peut avoir un autographe ?

Je pense que pour le coup, vous essayez trop de vous rattacher à des réalités piochées dans différentes démocraties ou aristocraties de notre monde merveilleux " irl " etc ..

On a un vilain ( le chien noir pour l'exemple, d'autre suivront ) il a été méchant il a fait des bêtises, les faits sont là, maintenant qu'une personne le défende pour diminuer sa peine oui, les jurés aide à la décision du juge qui donne le verdict point ^^

Ca fait jouer tout le monde et c'est réglé

Le seul point noir qu'on rencontre dans un jeu, c'est le system de sanction, le terme en lui même raisonne comme quelque chose qu'on impose, comme une mort RP qui est l'extrême par exemple, et c'est une règle que chacun défendra sur le fait qu'on ne peut pas imposer " un jeu rp " à un joueurs quel qu'en soit la nature.

Et je pense que c'est sur ce point qu'un projet de juridiction va rendre la donne très compliquée à évaluer, même à jouer, pour des cas simple où le perso est bouclé, la difficulté sera quasi nulle, mais pour un personnage qui est voué à être joué régulièrement .. la sanction va être beaucoup plus complexe à trouver d'où le fait, que de se calquer sur des éléments irl qui font partie de notre culture serait une absurdité, remise à l'échelle d'un jeu.

Donc à prendre avec des pincettes cela a le mérite de se faire creuser les méninges mais gaffes aux écarts HRP, on sait que trop bien ce qu'il peut en ressortir.

*tamponne projet intéressant mais à surveiller de près*

Premier bilan sur la première session du procès du chien noir.

• C'est long.
  

C'est le constat le plus objectif et le plus neutre qui soit, tant côté juré que spectateurs (surtout spectateurs) cela prend du temps et quand on n'y est pas acteur, soyons honnêtes, ça devient chiant . Là où cela me pose soucis c'est qu'à la base ce sont sensés être des events qui apportent des choses, et pas l'envie de pioncer . A noter ici que c'est le premier procès du serveur, ça cafouille, et les zones d'ombres ont tendance à ralentir la machine. De plus le fait que ce soit théoriquement un procès 'simple' (dans le sens ou il y a quand même des faits irréfutables et une culpabilité évidente)

• Le flou :
  

Les lois sont à peu près adoptées etc, par contre au niveau du droit en lui même c'est le flou artistique, et ça laisse à chacun le loisir d'interpréter cela à sa guise. Exemple pendant le procès Zuri (qui a très bien joué sa partition) a pioché dans le droit US (lire les droits lors de l'arrestation), et le droit français.

Le problème est qu'en ait on ne s'est en aucun cas mis d'accords sur la réelle structure hiérarchique, sociale et juridique d'Elyséa. Voici les arguments qui ont pointé des zones d'ombres, à éclaircir si l'on veut bâtir ce projet dans un consensus commun.

>> Une affaire civile ne devrait pas être jugée par des militaires.
Or, il est sous entendu assez fortement via les PNJ durant le jeu que chaque Daeva est plus ou moins un soldat de Sanctum. De plus, pas mal de joueurs pensent que la ville est une monarchie millitaire et donc que l'armée est constamment au cœur des affaires. De plus, l'armée assurant la sécurité paraît il insensé qu'elle intervienne dans les affaires judiciaires du type du chien noir ?

>> La majorité requise pour être juré.
Ca ça vient du droit français notamment. Or dans un med-fan à fortiori peuplé de daevas et d'immortels, à quel âge placerait on une majorité ? Est-ce que le statut de Daeva en lui même n'est pas un passeport social suffisant, ou pas ?

>>Lire les droits lors d'une interpellation
Ca c'est du droit tiré des états-unis, je doute sincèrement qu'on puisse l'appliquer ici. L'Elyséa n'est pas toute blanche et reste un pays en état de guerre, et d'ailleurs selon la nature des crimes et de la personne arrêté je doute que les gardes s'encombrent de ceci, dans une vision med-fan classique j'entends. (ndlr : si j'étais garde et que je chope le chien noir, je serai d'abord préoccupé par le neutraliser en priorité sachant qu'il tue des daevas :p).

• Présomption d'innocence ou de culpabilité ?
  

Et là on rentre dans le lard au sujet. Des gens seraient tentés par un tribunal plus moyen ageux, façon inquisition. Par là j'entends qu'en amont, pour traîner quelqu'un devant un procès et y recevoir sentence, il y a eu du boulot d'enquête et d'investigation pour que les faits apportés justifient un jugement. Et par jugement j'entends verdict. En somme dans ce registre là tout accusé est coupable jusqu'à preuve du contraire. (Justement parce qu'avant les gens ont bossé comme des damnés pour apporter suffisamment de preuves de culpabilité). Le procès alors se déroulerait selon un long réquisitoire avec le rappel des faits, des témoins et la demande de sentence. La défense aurait pour rôle d'alléger la sentence et/ou innocenter l'accusé via témoins et faits concrets.
Ce genre de procès aurait tendance à aller plus vite, mais il a un sérieux défaut notamment lorsqu'on a un PJ au banc des accusés c'est que là la délation RP etc peut avoir des conséquences, et qui dit conséquences RP, dit souvent whine RP. Sans parler du juge etc qui prennent la responsabilité de donner le verdict (et du juge d'ouvrir ou pas le procès au vu des preuves)

Il y a la méthode antagoniste aussi, celle utilisé pour le procès du chien noir, peut être un brin trop démocratique pour l'univers dans lequel on est et la spécificité du procès. Mais là ce n'est que mon avis.

mon avis si je peut me permettre

si il y'en a qui se prenne la tete a creer des lois specifiques pour le roleplay peut on reellement utiliser des lois qui n'ont rien a faire la ? genre lire les droits etc..je vois pas l'interet de creer des lois si on utilise des lois irl apres ca....dans ce cas la , on utilise clairement les lois francaises (par exemple) et voila

je pense franchement qu'il faut faire au plus simple en utilisant uniquement les lois prevu sur le forum et oublier toutes les connaissances irl , alors certes quand les fait sont concret comme pour le chien noir on peut quasi rien faire pour le defendre , mais en meme temps c'est un peu normal ^^

Je me permets d'apporter une (petite) pierre a l'édifice que tu ériges.

>> Une affaire civile ne devrait pas être jugée par des militaires.
C'est justement contraire au serment des jurés d'entrer dans le tribunal avec un avis sur l'affaire et sur l'accusé. Pour que les intérêts de la partie public ne soient pas mêlé au jury, pour son impartialité.
Mais pour défendre ton point de vu, Sanctum semble en effet vivre sous un joug militaire. Mais dans ce cas il me semble (très) compliqué pour l'avocat de la défense de protéger l'accusé.

Citation :

Le serment du juré - Art. 304 du Code de procédure pénale
Vous jurez et promettez d'examiner avec l'attention la plus scrupuleuse les charges qui seront portées contre X..., de ne trahir ni les intérêts de l'accusé, ni ceux de la société qui l'accuse, ni ceux de la victime ; de ne communiquer avec personne jusqu'à votre déclaration ; de n'écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte ou l'affection ; de vous rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter ; de vous décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre, et de conserver le secret des délibérations même après la cessation de vos fonctions ".

>> La majorité requise pour être juré.
Il n'est pas question d'être majeur ou non dans la loi, il est question d'avoir 23 ans. Pourquoi ? Parce qu'une cours d'assise peut être une épreuve psychologique pour des esprits encore en construction par exemple. Un autre exemple, sans doute plus personnel et emplie de préjugé est qu'une "jeune" personne n'aura peut être pas la sagesse requise pour un procès en cours d'assise : C'est une vie qui est jouée, pas seulement une peine de prison.

>> Présomption d'innocence/culpabilité
Ce serait logique pour un système politique comme celui de Sanctum qu'un accusé soit présumé coupable du fait que l'autorité détient la vérité par définition. (Dans ce genre de régime politique.

Réponse pour Gynji : Je ne suis pas d'accord avec ce que tu dis : Le projet de loi ne répond pas a tout pour le moment je pense. Notamment a un système de contre-pouvoir nécessaire a l'équilibre criminel-accusé/justice. Je ne pense pas que Drelnas et l'équipe derrière se projet ait arrêté de réfléchir a l'évolution du projet.