Lois Elyséennes.

Article I :

Les
Lois Elyséennes sont garantes de la sécurité et la prospérité du peuple
élu par Aion, elle s'applique à tous et doit être appliquée par ceux
ayant reçu la responsabilité pour. Ces derniers disposent de toute la
logistique et méthodes qu'ils jugent nécessaires pour assurer la
protection et la sécurité d'Elyséa.
S'opposer aux lois est un délit.
S'opposer à ses représentants est un délit majeur.
S'opposer ou contester violemment une décision ou application de la loi est une circonstance aggravante.



Article II :

Il
n'y a qu'un seul Dieu et un seul peuple élu par ce dernier. Seul Aion
et ses seigneurs séraphins méritent d'être révérés et honorés.
Coire, servir, ou vivre selon des principes en contraire avec ses enseignements est une hérésie et une menace pour Elyséa.

• Les
  peines pour ces délits peuvent aller d'une pénitence dans un temple du
  culte d'Aion d'une durée à définir jusqu'à l'emprisonnement ou la peine
  capitale si ces croyances erronées sont en plus dangereuses pour Elyséa
  ou ont causé des victimes.
  

Article III :

Honorez les Daévas, élus d'Aion et leurs lourdes responsabilités envers Elyséa.

• Un Daéva offensé par un mortel peut réclamer réparation sur le champ s'il le désire, dans la limite de l'Ethique.
  

Les
humains sont le fer de lance de notre pays, ils vivent, et meurrent
sous notre regard qui traverse les siècle. Le don d'Aion aux Daévas
existe aussi pour les protéger.




Article IV :

Les
Balaurs et leurs séides sont les ennemis mortels de la nation et de
toute vie libre. Les combattre et les abattre est un devoir et une
nécessité. Toute personne, tout Daéva suffisamment brave est encouragé
à prendre les armes pour les anéantir avant qu'ils n'aient l'occasion
de le faire.




Article V :

Les enfants
d'Asmodae, cruels et sans pitié sont les ennemis de notre peuple. Ces
monstres assoiffés de sang n'attendent qu'une occasion de nous
détruire, car rien de bon ne peut émaner de ces engeances.
Un bon Asmodien est un asmodien mort, ou menotté. Protéger un Asmodien est un crime et une trahison.
Collaborer avec un Asmodien est un crime grave envers la nation.
Prendre parti pour ce peuple sanguinaire est une hérésie.

• Amende
  (1000 kinah x niveau du personnage) pour propos ou sympathie affichée
  auprès des Asmodiens. Doublée à chaque récidive, et entraînant une
  peine de prison et une enquête si 5 récidives
  
• Aider
  ou protéger un Asmodien est reconnu comme acte de trahison envers
  Elyséa. Cela peut mener à être traduit en court martiale pour les
  membres de l'armée Elyséenne.
  
  
• Pour
  les civils, la prison est requise et la peine à moduler selon les faits
  et circonstances. Si les asmodiens aidés ou couverts se agissent
  objectivement comme une menace au pays, c'est une circonstance
  aggravante pouvant justifier une peine capitale.
  

Article VI :

Le
vol de biens, de propriétés ou d'identités est un délit puni par la
société. Ce délit peut être puni d'une amende jusqu'à l'emprisonnement
selon les faits et majoré si récidives ou antécédents.
La fraude, la contrebande sont des délits punis et amendés.

• Vols simples :
  

1. Première infraction : Amende standard (1000 kinah x level du perso)
   
2. Récidive : Amende aggravée (2000 kinah x level)
   
3. 2e Récidive : Amende majorée ( 4000 kinah x level) travaux d'intérêt.
   
   
4. 3e Récidive : Amende majorée ( 5000 kinah x level) peine de prison brève.
   

• Vols qualifiés :
  

1. Première infraction : Amende standard (2000kinah x level du perso)
   
2. Récidive : Amende aggravée (4000 kinah x level) travaux généraux.
   
   
3. 2e Récidive : Amende majorée ( 8000 kinah x level) Emprisonnement
   
   
4. 3e Récidive : Amende majorée ( 16 000 kinah x level) Emprisonnement majoré.
   

• Vols complexes :
  

1. Vols avec agression : Amende ( 4000 po x level) 3 jours de prison. Peine doublé à chaque récidive.
   
2. Vols avec meurtre : Emprisonnement de quelques années à la peine capitale, selon réquisitoire du procureur.
   
3. Vol avec fuite et/ou refus d'obtempérer : Amende ( 3000 kinah x level) et emprisonnement si agression sur la garde.
   
   

Article VII :

Tenter ou porter atteinte ou à l'intégrité physique ou morale d'un citoyen est un crime puni par la loi.
Les
pratiques comme la torture, l'esclavagisme, le harcèlement et les
agressions quelques soient les outils utilisés rentrent dans le cadre
des pratiques proscrites.
Cela est puni d'une forte amende jusqu'à l'emprisonnement, majorée si récidives et/ou préméditation.

• Coups et blessures 'simples' (sans conséquences graves sur la victime) : Amendes (3000 kinah x level)
  
• Coups et blessures simple prémédités ou récidive (4000 kinah x level) 2 jours. d'emprisonnement
  
  
• Coups et blessures simples prémédités ET récidives (6000 kinah x level) 8 jours de cachot.
  
  
• Coups
  et blessures avec conséquences sur la victime : (6000 kinah x level) 4
  jours de cachot procès si plainte déposée et étayée.
  
  
• Coups et blessures graves prémédités ou récidive (8000 kinah x level) 6 jours de cachot procès si plainte déposée et étayée.
  
  
• Coups
  et blessures graves prémédites ET récidive ( 1000 kinah x level ) 20
  jours de cachots procès si plainte déposée et étayée.
  

Ndlr
: L'ouverture d'un procès peut entraîner des peines plus lourdes
demandées par le Procureur et selon le déroulement de celui-ci.

• Atteintes
  morales ou psychologiques : à déterminer après une enquête pour ouvrir
  ou non un procès. Les peines encourues peuvent aller de l'amende à la
  prison selon la nature et la gravité des préjudices subis.
  

Article VIII :

Les abus de nature sexuelle sur des personnes non consentantes ou mineures sont des
crimes graves punies par emprisonnement voir par des peines plus graves selon la nature et circonstance des faits.

• Emprisonnement à statuer après un procès.
  
• Si récidive : emprisonnement de longue durée voir peine capitale selon la gravité.
  
• Si récidive ET préméditation : Peine capitale après procès de l'affaire liée au crime.
  

Article IX :

Le meurtre, ou tentative de meurtre est un crime grave puni d'emprisonnement de bannissement ou de mort.
La préméditation, les antécédents judiciaires, la cruauté et la vulnérabilité des victimes sont des circonstances aggravantes.

• Tentative de meurtre : Emprisonnement
  
• Complicité de tentative de meurtre : Emprisonnement amende.
  

• Crime passionnel : Emprisonnement et variante selon réquisitoire du procureur et nature des faits.
  

• Crime de sang froid : Emprisonnement jusqu'à peine capitale.
  

• Assassinat prémédité : Emprisonnement long jusqu'à peine capitale
  
• Complicité d'assassinat : Emprisonnement jusqu'à la peine maximale selon le degré de complicité.
  

• Meurtres en série : Peine capitale.
  
• Complicité de meurtres en série : Peine capitale, voir allégement de peines selon la présence de circonstances atténuantes.
  

• Crime de guerre : Peine capitale ou emprisonnement selon la nature (requiert : Court Martiale)
  
• Complicité de crime de guerre : Peine capitale ou emprisonnement selon le degré.
  

Article X :

Porter
atteinte au nom, au titre ou au rang d'une personne peut entraîner des
poursuites engagées par la personne lésée par ces atteintes.

• Selon
  la nature des préjudices subies, la personne lésée si elle obtient gain
  de cause peut demander réparation sous forme d'amende, de duel ou
  d'humiliation publique du coupable.
  

Article XI :

Chaque
citoyen arrêté pour un délit ou un crime peut revendiquer le droit
d'être jugé et défendu par la personne de son choix dans le cadre d'un
procès équitable.

• Tout manquement à se droit verra la détention de la personne caduque et sans avenue.
  
• Toute personne ayant autorité à appliquer la loi se doit de respecter cet article.
  
  

Article XIII :

Refuser
de porter assistance à un citoyen en péril, aux autorités et à ses
représentants est une insulte aux devoirs de tout citoyen Elyséen. La
victime lésée de ce manque de civisme peut alors se retourner contre
les auteurs de ce délit et demander réparation. Les autorités ayant la
charge d'assurer et faire respecter les lois peuvent aussi inculper les
auteurs de ce délit de complicité avec le ou les auteurs du crime
commis à l'origine.




Article XIV:

Les
soldats et membres de l'armée Elyséennes doivent obéissance et respect
à leur hiérarchie sous peine d'être traduits en court martiale.
L'armée
possède son propre tribunal et distribue les peines qu'elle juge justes
pour le maintient de l'ordre et de la discipline. Les soldats de
l'armée Elyséenne, reconnus comme tels ne peuvent être jugés par un
tribunal civil.

• Les peines peuvent aller dans un ordre croissant :
  

1. Corvées
   
2. Cachot
   
3. Mutation
   
4. Réajustement de grade
   
5. Châtiments corporels (Fouet, et variante selon les légions)
   
   
6. Mutation sur les fronts 'sensibles'.
   
7. Exécution.
   

Sous la présidence de la Gouverneur Solae,
Et sur consultation en réunion extraordinaire du Sénat,

Les Sénateurs ont voté à l'unanimité l'alinéa VII.a qui vient s'ajouter à l'article VII du code de la Loi :

Alinéa VII.a :

Aion ayant créé le monde, ayant donné naissance aux peuples, et ayant donné la faculté et la liberté de la pensée à un certain nombre d'entre eux, dits alors Peuples Libres Pensants,
ayant donné aux Humains, fer de lance des Peuples Libres Pensants, la possibilité de faire naître dans leurs rangs des Daevas dans le but original de défendre la liberté de ces Peuples contre la domination et la répression Balaure,
et en vertu de l'Article II sus-cité,
est déclarée hérétique la pratique dite de l'esclavage, qui consiste à priver, par la contrainte et par la force, toute ou partie d'un Peuple Libre Pensant, ou un individu d'un tel Peuple, de ses libertés fondamentales de se déplacer, de travailler pour gagner sa vie, et de bénéficier pleinement de tous ses droits de citoyen.
L'enfermement en prison par la garde, par les autorités ou sur l'ordre d'une juge, pour cause de délit ou de crime et sur la base des Lois Elyséennes, ne peut en aucun cas être assimilé à cette pratique, puisque fait suite à un manquement préliminaire à la Loi, et est nécessaire pour le maintien de l'ordre.

Par corollaire, les discriminations de toute ou partie d'un Peuple Libre, ou d'un individu d'un tel Peuple, sur la base de son appartenance à son peuple ou à sa race, sont interdites car irrespectueuses de la Création voulue par Aion, donc d'Aion lui-même.

Ces discriminations se verront punies de peines qui, à l'appréciation de la justice dans son plein exercice, devront garantir une compensation financière payé par le coupable envers sa victime qui au minimum couvrira l'entièreté du préjudice subie, qu'il soit moral ou physique.
De plus le condamné devra s'acquitter d'une amende envers les autorités selon le barème défini pour les vols (Article VI) simples en cas de propos outranciers tenus en public, ou qualifiés en cas de préjudice physique ou financier avéré.

L'esclavagisme étant considéré comme hérétique, se verra sanctionné des peines suivantes :

• compensation payée par le condamné envers la victime pour chaque journée passée sous la contrainte, équivalent au minimum à un salaire plein et entier pour chaque jour
  
• amende supplémentaire envers les autorités (fixée à 5000 kinahs x level)
  
• peine d'emprisonnement d'au moins 10 jours, pouvant aller jusqu'à la perpétuité en cas de cumul de circonstances aggravantes
  
• déclaration publique de reconnaissance d'hérésie annoncée contre le prévenu, en guise de condamnation morale.

Sont considérées comme circonstances aggravantes (par ordre décroissant de gravité) :

• l'organisation de réseaux de traite d'esclaves
  
• les mauvais traitements ayant amené la mort
  
• l'enlèvement d'individus qui deviendront par la suite esclaves (même sans préméditation d'esclavagisme)
  
• la preuve apportée de coups et blessures contre la victime
  
• l'emploi de plusieurs esclaves différents
  
• l'incitation publique à la pratique esclavagiste
  
• l'incitation publique à la ségrégation ou à la haine sur des motifs raciaux
  
• plus généralement, toute infraction au présent code de loi, ainsi que toute récidive